Cours de introduction au droit
La règle de droit, ses sources, le droit objectif et les droits subjectifs, la preuve et le raisonnement juridique : le cours du premier semestre de L1. Chaque fiche cite ses textes et ses décisions en entier, avec le lien vers la source officielle.
Les fiches, dans l'ordre du cours
- Droit objectif et droits subjectifs
La règle et la prérogative : d'où naissent les droits subjectifs, droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux avec leurs exceptions, abus de droit et conflits de droits.
- La doctrine
Une autorité, pas une source formelle : ce que fait la doctrine, comment l'Assemblée plénière s'y réfère en 2023 et comment elle a nourri la réforme de 2016.
- Le raisonnement juridique
Qualifier, interpréter, raisonner par analogie, a contrario ou a fortiori, puis contrôler la proportionnalité, avec les arrêts qui encadrent chaque étape.
- Dissertation corrigée : droit et morale
Le sujet classique de L1 rédigé en entier : obligation naturelle, dignité (Morsang-sur-Orge), recul des bonnes mœurs (Ass. plén. 2004) et liberté d'expression (2019).
- Cas pratique corrigé sur la preuve
Un cas de L1 en trois questions : preuve du paiement, prêt sans écrit au-delà de 1 500 €, SMS et enregistrement clandestin, corrigé avec les articles 1353 et suivants.
Les autres matières : tous les cours de droit. La méthode des exercices est dans la rubrique méthodologie.