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Cours de droitL1

Cours de introduction au droit

La règle de droit, ses sources, le droit objectif et les droits subjectifs, la preuve et le raisonnement juridique : le cours du premier semestre de L1. Chaque fiche cite ses textes et ses décisions en entier, avec le lien vers la source officielle.

5fiches publiées
L1niveau habituel

Les fiches, dans l'ordre du cours

  1. CoursL1

    Droit objectif et droits subjectifs

    La règle et la prérogative : d'où naissent les droits subjectifs, droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux avec leurs exceptions, abus de droit et conflits de droits.

  2. CoursL1

    La doctrine

    Une autorité, pas une source formelle : ce que fait la doctrine, comment l'Assemblée plénière s'y réfère en 2023 et comment elle a nourri la réforme de 2016.

  3. CoursL1

    Le raisonnement juridique

    Qualifier, interpréter, raisonner par analogie, a contrario ou a fortiori, puis contrôler la proportionnalité, avec les arrêts qui encadrent chaque étape.

  4. Exercice corrigéL1

    Dissertation corrigée : droit et morale

    Le sujet classique de L1 rédigé en entier : obligation naturelle, dignité (Morsang-sur-Orge), recul des bonnes mœurs (Ass. plén. 2004) et liberté d'expression (2019).

  5. Exercice corrigéL1

    Cas pratique corrigé sur la preuve

    Un cas de L1 en trois questions : preuve du paiement, prêt sans écrit au-delà de 1 500 €, SMS et enregistrement clandestin, corrigé avec les articles 1353 et suivants.

Les autres matières : tous les cours de droit. La méthode des exercices est dans la rubrique méthodologie.