Clerc de notaire : métier, formations, salaire et évolution
Le clerc de notaire prépare les dossiers et rédige les actes que le notaire signe. Il est salarié de l'office, formé en 2 à 4 ans après le bac, et payé au minimum 2 120 € brut par mois à l'embauche avec un BTS (grille au 1er mars 2026).
L'essentiel en 30 secondes
- 1.Le mot « clerc » reste courant, mais les diplômes disent désormais « collaborateur juriste notarial ».
- 2.Trois diplômes : BTS (bac + 2), licence professionnelle (bac + 3), DMN (bac + 4, en alternance).
- 3.Salaire minimum : de 2 120 € (T1) à 3 534 € (C1) brut par mois, sur 13 mois.
- 4.Il ne signe pas les actes : l'habilitation des clercs a disparu fin 2020.
- 5.Devenir notaire reste possible par l'ECCT, après 4 à 9 ans d'activité. La voie professionnelle est fermée.
Que fait un clerc de notaire ?
Il monte le dossier de bout en bout. Sur une vente immobilière, par exemple, c'est lui qui réunit les pièces, rédige le projet d'acte et suit les formalités une fois l'acte signé.
Le Conseil supérieur du notariat résume le poste en quatre missions :
- •préparer, rédiger et analyser les actes : ventes, successions, contrats de mariage, donations ;
- •gérer les dossiers et réunir les informations nécessaires ;
- •recevoir les clients et leur proposer une solution juridique ;
- •soumettre l'acte au notaire, seul habilité à l'authentifier.
Dans un petit office, le clerc touche à tout. Dans un grand, il est rattaché à un service : immobilier, famille et successions, ou droit de l'entreprise.
Ce qui a changé : le clerc ne reçoit plus les signatures
Jusqu'à la loi du 6 août 2015, un clerc « habilité » pouvait lire l'acte aux clients et recueillir leur signature à la place du notaire. Ce dispositif a été supprimé. Les habilitations données avant 2015 ont cessé de produire effet le 31 décembre 2020, et le ministère de la Justice a écarté toute prolongation. Les pages qui parlent encore de clerc habilité sont périmées.
Clerc, collaborateur, juriste notarial : quel est le bon mot ?
Tous désignent le même métier. « Clerc de notaire » n'a pas été remplacé par un texte : c'est le nom des diplômes qui a changé, et les offres d'emploi ont suivi.
| Terme | Où tu le lis | Ce qu'il vaut aujourd'hui |
|---|---|---|
| Clerc de notaire | Langage courant, notaires.fr, exemples d’emplois de la convention collective | Toujours en usage. Ce n’est pas un titre protégé. |
| Collaborateur de notaire | Lexique de notaires.fr (« clerc de notaire ou collaborateur de notaire »), Onisep, INFN | Synonyme, de plus en plus fréquent dans les offres d’emploi. |
| Collaborateur juriste notarial | Intitulé du BTS depuis la session 2024 et du titre visé par le DMN | Nom des diplômes actuels. |
| Clerc rédacteur, juriste rédacteur d’actes | Fiche métier de notaires.fr, débouchés du DMN (INFN) | Désigne le poste : celui qui prépare et rédige les actes. |
| Premier clerc | Ancien « diplôme de premier clerc », encore cité par la convention et par le décret de 1973 | Diplôme qui n’est plus préparé, mais toujours reconnu. |
| Clerc habilité | Loi du 6 août 2015 | Supprimé. Les dernières habilitations ont pris fin le 31 décembre 2020. |
Le changement le plus récent : le BTS « Notariat » a connu sa dernière session en 2023. Depuis la session 2024, il s'appelle BTS « Collaborateur juriste notarial » (arrêté du 13 décembre 2021). Dans une recherche d'emploi, tape les deux termes.
Les missions du clerc par niveau
La convention collective du notariat classe chaque salarié selon ce qu'il fait réellement, pas selon l'intitulé de son poste. Un clerc se situe entre T1 et C1 :
| Niveau | Ce que fait le clerc | Emplois cités par la convention | Diplômes classés à ce niveau dès l'embauche |
|---|---|---|---|
| T1 (132) | Rédige ou exécute des actes et des opérations simples, sur directives, avec un contrôle régulier | Assistant de rédaction d’actes | BTS, licence professionnelle |
| T2 (146) | Rédige les actes courants, autonome dans l’exécution, reçoit les clients de ses dossiers | Clerc aux actes courants simples, clerc aux successions simples | DMN, diplôme de premier clerc, master de droit notarial |
| T3 (195) | Gère seul des dossiers complexes et rédige les actes correspondants, en rendant compte à un cadre ou au notaire | Clerc rédacteur, clerc formaliste | Aucun diplôme de clerc : on y accède par l’expérience |
| C1 (220) | Cadre : conduit des travaux sous la direction d’un notaire, reçoit la clientèle, encadre et aide le personnel | Clerc spécialiste, cadre polyvalent d’un petit office | Diplôme de notaire ou DESN ; sinon par l’expérience |
Source : article 15 de la convention collective nationale du notariat et article 15.6 (avenant n° 58 du 14 novembre 2024), résumés. Le chiffre entre parenthèses est le coefficient.
Le diplôme fixe ton point d'entrée. Tu montes ensuite quand tes missions correspondent au niveau supérieur : c'est un argument à préparer pour ton entretien annuel.
Les niveaux C2 à C4 visent le diplôme de notaire ou un équivalent. Un clerc qui veut aller plus loin que C1 a donc intérêt à regarder la voie vers le notariat.
Quel est le salaire d'un clerc de notaire en 2026 ?
Le minimum se calcule en multipliant le coefficient par la valeur du point. Elle est de 16,06 € depuis le 1er mars 2026, après l'accord de salaires signé le 19 février 2026 (hausse de 1,4 %).
| Niveau | Coefficient | Brut mensuel minimum | Brut annuel sur 13 mois |
|---|---|---|---|
| T1 | 132 | 2 120 € | 27 560 € |
| T2 | 146 | 2 345 € | 30 485 € |
| T3 | 195 | 3 132 € | 40 716 € |
| C1 | 220 | 3 534 € | 45 942 € |
Source : grille des salaires minima du notariat au 1er mars 2026, temps plein. Montant annuel calculé par nos soins (mensuel x 13).
Le treizième mois est prévu par la convention (article 14.7). Il est égal au salaire de décembre et versé au plus tard le 20 décembre, au prorata si tu es arrivé en cours d'année.
Ces montants sont des planchers. Aucune statistique publique ne donne les salaires réellement versés, ni un salaire net : les salariés des offices cotisent à une caisse propre, la CRPCEN, et les convertisseurs brut-net généralistes ne donnent qu'un ordre de grandeur.
Et pendant la formation en alternance ?
L'accord de branche du 23 mai 2024 fixe la paie des contrats de professionnalisation :
| Diplôme préparé | Règle | Soit, en 2026 |
|---|---|---|
| BTS Collaborateur juriste notarial | 65 % du niveau E avant 21 ans, 80 % ensuite | 1 253 € ou 1 542 € brut |
| Licence professionnelle | 85 % du T1 pendant 6 mois, puis 90 % | 1 802 € puis 1 908 € brut |
| DMN | Salaire du niveau T1 | 2 120 € brut |
Montants calculés par nos soins à partir de la grille au 1er mars 2026 (niveau E : 1 928 €). Après 26 ans, la paie ne peut pas être inférieure au SMIC. Si tu détiens déjà un diplôme cité à l'article 15.6, tu touches le salaire de ton niveau.
Pour les revenus du notaire lui-même, salarié ou libéral : salaire d'un notaire en 2026. Pour comparer avec les autres professions : les métiers du droit les mieux payés.
Quelles études pour devenir clerc de notaire ?
La loi n'impose aucun diplôme, mais la convention en reconnaît quatre, qui fixent ton niveau d'embauche :
| Diplôme | Niveau | Durée | Accès | Classement à l'embauche |
|---|---|---|---|---|
| BTS Collaborateur juriste notarial | Bac + 2 | 2 ans, dont 12 semaines de stage en office | Bac, sur dossier (Parcoursup ou INFN) | T1 |
| Licence professionnelle Métiers du notariat | Bac + 3 | 1 an, dont 12 semaines de stage | Bac + 2 : BTS, L2 de droit ou d’AES, DUT carrières juridiques | T1, coefficient 135 au moins |
| Diplôme des métiers du notariat (DMN) | Bac + 4 (titre RNCP de niveau 6) | 1 an en alternance, 335 heures de cours et d’examens | Licence professionnelle, L3 de droit ou master de droit | T2 |
| Master de droit notarial | Bac + 5 | 2 ans à l’université | Licence de droit, sélection sur Mon Master | T2 |
Sources : pages formation de l'INFN (Institut national des formations notariales) et article 15.6 de la convention collective. Coefficient 135 : environ 2 168 € brut par mois (135 x 16,06 €, calcul admissiondroit).
Le DMN est le diplôme de référence du clerc rédacteur. Il se prépare en un an, en étant salarié d'un office que tu dois trouver toi-même. Le programme couvre la famille (98 h), l'immobilier (105 h), l'entreprise (77 h) et le droit professionnel notarial (35 h).
Son coût pédagogique est de 5 862,50 € en 2026-2027, plus 150 € de frais de candidature. En contrat de professionnalisation, il peut être pris en charge par l'opérateur de compétences de la branche (OPCO EP).
Déjà en poste sans diplôme notarial ? Le BTS, la licence professionnelle et le DMN s'obtiennent aussi par validation des acquis de l'expérience auprès de l'INFN.
Tu es en licence ou en master de droit
Une L3 de droit suffit pour candidater au DMN, sans passer par le BTS. Et un master de droit notarial te classe T2 dès l'embauche, comme le DMN : tu peux donc être recruté comme clerc avec ce master, sans aller jusqu'au diplôme de notaire. 37 parcours de droit notarial figurent sur Mon Master 2025, avec 7,9 % de candidatures retenues.
Pour comparer ces parcours : classement des masters de droit notarial.
Un clerc peut-il devenir notaire ?
Oui, mais plus par la « voie professionnelle ». Le décret du 7 octobre 2022 l'a fusionnée avec la voie universitaire dans un diplôme unique, le DESN. L'INFN n'y prend plus d'inscription : seuls les étudiants déjà engagés terminent leur cursus.
Il reste deux chemins.
- 1L'ECCT, la voie interne. L'examen de contrôle des connaissances techniques mène au certificat d'aptitude aux fonctions de notaire. Il faut le DMN ou le diplôme de premier clerc depuis 6 ans et 9 ans d'activité notariale. Avec un master en droit, les deux durées tombent à 4 ans.
- 2Le DESN, la voie des études. Avec un master de droit notarial, l'accès est de plein droit. Avec un autre master en droit, il faut passer la commission nationale de sélection. Suivent 24 mois d'alternance en office.
L'ECCT se prépare obligatoirement pendant 2 ans à l'INFN, à raison de 19 journées de formation, pour 1 295 € par an. L'examen compte 2 écrits et 4 oraux, et tu ne peux le présenter que trois fois.
L'INFN affiche un taux de réussite national de 36 % en 2025, candidats de sa propre préparation compris, et de 26,43 % hors cette préparation. À la session 2024, 87 candidats se sont présentés.
Conditions détaillées, calendrier et coût complet : devenir notaire sans master notarial. Le parcours classique : comment devenir notaire et le DESN en détail.
Clerc ou notaire : le tableau comparatif
| Critère | Clerc de notaire | Notaire |
|---|---|---|
| Statut | Salarié de l’office | Officier public nommé par arrêté du garde des Sceaux, libéral ou salarié |
| Les actes | Les prépare et les rédige, ne les signe pas | Les authentifie par sa signature et en répond |
| Études | De bac + 2 à bac + 4 (BTS, licence professionnelle, DMN) | Master de droit puis DESN : 7 ans au minimum après le bac |
| Payé pendant la formation | Oui en alternance (DMN au niveau T1) | Oui pendant le DESN (niveau T2) |
| Minimum conventionnel | 2 120 € à 3 534 € brut par mois (T1 à C1) | Notaire salarié : 4 337 € brut par mois au moins (C2) |
| Revenu au-delà | Salaire négocié avec l’office, treizième mois | Notaire libéral : 189 600 € de résultat net moyen en 2024, avant impôt |
| Risque financier | Aucun | Le libéral achète des parts ou crée son office et en supporte les charges |
| Passer de l’un à l’autre | ECCT après 4 à 9 ans d’activité, ou master puis DESN | Sans objet |
Sources : convention collective du notariat, grille au 1er mars 2026, décret n° 73-609, Autorité de la concurrence (avis n° 26-A-03) pour le résultat net moyen des notaires libéraux.
Entre les deux, il existe un troisième statut : le notaire assistant. Il a le diplôme de notaire mais n'est pas encore nommé. Il travaille comme un clerc très qualifié, classé C1 au minimum, sans signer d'actes en son nom.
Débouchés et recrutement
L'employeur est presque toujours un office notarial. La France en comptait 7 175 au 31 octobre 2025, selon l'Autorité de la concurrence.
L'emploi suit le marché immobilier. Le chiffre d'affaires de la profession a reculé de 11 % en 2023 puis de 4 % en 2024, d'après l'Autorité. La fédération FO des clercs fait état d'une reprise : 2,93 milliards d'euros déclarés au 4e trimestre 2025, contre 2,73 milliards un an plus tôt.
Nous n'avons pas trouvé de chiffre officiel récent et lisible sur le nombre de clercs en poste ou d'offres ouvertes. Pour juger du marché dans ta région, regarde directement les annonces.
- •Où chercher : la bourse d'emplois du notariat, tenue par la profession, et France Travail.
- •Se spécialiser : famille et successions, immobilier, droit rural, droit de l'entreprise. Avec un master, l'expérience immobilière ouvre aussi le métier de juriste immobilier hors de l'office.
- •Changer de métier dans l'office : formaliste ou comptable-taxateur, deux postes accessibles par un certificat de qualification professionnelle et classés T2 puis T3.
- •Encadrer : responsable d'un service, au niveau cadre.
Si tu compares avec d'autres métiers du droit accessibles sans master : le concours de greffier, commissaire de justice, et notre article que faire sans master de droit. Pour une vue d'ensemble, par famille et voie d'accès : la liste des métiers du droit.
Questions fréquentes sur le clerc de notaire
Quel est le salaire d’un clerc de notaire ?
La convention collective du notariat fixe des minima : 2 120 € brut par mois au niveau T1, 2 345 € au niveau T2, 3 132 € au niveau T3 et 3 534 € au niveau C1 (grille au 1er mars 2026, point à 16,06 €). Un treizième mois s’y ajoute. L’office peut payer plus : aucune statistique publique ne recense les salaires réels.
Quel est le salaire net d’un clerc de notaire ?
La grille du notariat est exprimée en brut et aucune source officielle ne publie de net. Les salariés des offices cotisent à une caisse propre à la profession, la CRPCEN, ce qui rend les convertisseurs généralistes approximatifs. Le plus fiable reste de demander une simulation de bulletin de paie à l’office avant de signer.
Quelle est la différence entre un clerc et un notaire ?
Le clerc est un salarié qui prépare les dossiers et rédige les actes. Le notaire est un officier public nommé par le garde des Sceaux : lui seul signe l’acte authentique et en répond. Le clerc se forme en 2 à 4 ans après le bac, le notaire en 7 ans au minimum.
Un clerc de notaire peut-il devenir notaire ?
Oui, par l’examen de contrôle des connaissances techniques (ECCT). Il faut détenir le diplôme des métiers du notariat ou l’ancien diplôme de premier clerc depuis 6 ans et justifier de 9 ans d’activité, ou de 4 ans avec un master en droit, puis suivre 2 ans de préparation à l’INFN. L’ancienne voie professionnelle, elle, est fermée.
Quel diplôme faut-il pour être clerc de notaire ?
Aucun diplôme n’est imposé par la loi : le titre de clerc n’est pas protégé. Les offices recrutent en pratique à partir du BTS Collaborateur juriste notarial (bac + 2), de la licence professionnelle Métiers du notariat (bac + 3) ou du diplôme des métiers du notariat (bac + 4), qui déterminent ton niveau dans la grille.
Combien gagne un clerc de notaire en fin de carrière ?
Sans diplôme de notaire, le niveau le plus élevé prévu pour un clerc est en principe C1 : 3 534 € brut par mois au minimum en 2026, sur 13 mois. Les niveaux C2 à C4 visent le diplôme de notaire ou un équivalent. Le salaire réel d’un clerc expérimenté se négocie et n’est recensé par aucune statistique publique.
Sources et méthode
Les chiffres de cette page viennent de sources publiques et officielles. Nous les mettons à jour à chaque nouvelle session. Dernière vérification : novembre 2026.
- Convention collective nationale du notariat (IDCC 2205), article 15 : classification des emplois (version en vigueur depuis le 1er décembre 2024), Légifrance
- Avenant n° 58 du 14 novembre 2024 : article 15.6, diplômes et classement à l’embauche, Légifrance
- Convention collective du notariat, article 14.7 : treizième mois, Légifrance
- FGCEN-FO : grille des salaires minima du notariat au 1er mars 2026 (point à 16,06 €), communiqué du 23 février 2026
- Accord de branche du 23 mai 2024 relatif aux contrats de professionnalisation dans le notariat (art. 4.6, DESN)
- notaires.fr : fiche métier « Clerc de notaire » (mise à jour du 22 septembre 2025)
- notaires.fr : lexique, « clerc de notaire ou collaborateur de notaire »
- INFN : BTS Collaborateur juriste notarial
- INFN : licence professionnelle Métiers du notariat
- INFN : diplôme des métiers du notariat (DMN), programme et tarifs 2026-2027
- INFN : validation des acquis de l’expérience (BTS, licence professionnelle, DMN)
- INFN : diplôme de notaire, voie professionnelle (candidatures fermées)
- INFN : certificat d’aptitude aux fonctions de notaire (ECCT), conditions, préparation, tarifs et résultats
- Décret n° 73-609 du 5 juillet 1973 relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d’accès aux fonctions de notaire (version en vigueur), Légifrance
- Arrêté du 13 décembre 2021 portant définition du BTS « Collaborateur juriste notarial » (JORF du 14 janvier 2022)
- Assemblée nationale : réponse à la question écrite n° 32199 sur la fin de l’habilitation des clercs (JO du 16 mars 2021)
- Autorité de la concurrence, avis n° 26-A-03 du 25 février 2026 (liberté d’installation des notaires, carte 2026-2031)
- CRPCEN : caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires
- Bourse d’emplois du notariat
- Open data MonMaster 2025 : fichier des 941 masters de droit utilisé par admissiondroit
