Cours de droit pénal
La loi pénale, l'infraction et ses éléments, la tentative, la complicité et la responsabilité pénale. Chaque fiche cite ses textes et ses décisions en entier, avec le lien vers la source officielle.
Les fiches, dans l'ordre du cours
- Les éléments constitutifs de l'infraction
Élément légal, matériel et moral : articles 111-3 et 121-3 du Code pénal, intention et faute, arrêts lus, schéma et cas pratique corrigé.
- La faute simple en droit pénal
Art. 121-3 al. 3 et 4 du Code pénal : auteur direct ou indirect, loi du 10 juillet 2000, personnes morales, faute civile, arrêts lus et cas pratique corrigé.
- La tentative
Art. 121-4 et 121-5 du Code pénal : commencement d'exécution, désistement volontaire, infraction manquée et impossible, répression, cas pratique corrigé.
- La complicité
Art. 121-6 et 121-7 du Code pénal : fait principal punissable, aide, provocation, instructions, intention, répression, arrêts et cas pratique corrigé.
Les autres matières : tous les cours de droit. La méthode des exercices est dans la rubrique méthodologie.