AdmissionDroit

Droit des personnes et de la familleL1Cours

La summa divisio entre personnes et choses

La summa divisio, c'est la division la plus haute du droit civil : d'un côté les personnes, qui ont des droits ; de l'autre les choses, sur lesquelles portent ces droits. La règle est simple, ses marges le sont moins : l'animal, l'embryon, le corps humain et le cadavre résistent au classement, et c'est là que les sujets d'examen se logent.

La summa divisio : les personnes d'un côté, les choses de l'autre, l'animal entre les deux personnes choses animal Livre Ier Livre II art. 515-14
Niveau
L1
Lecture
11 min
Sources officielles
20
Décisions citées
6
Mis à jour

L'essentiel en 30 secondes

  • Personnes = sujets de droit ; choses = objets de droit. Tout ce qui n'est pas une personne est une chose.
  • Le plan du Code civil en garde la trace : Livre Ier « Des personnes », Livre II « Des biens ».
  • L'animal est un « être vivant doué de sensibilité » soumis au régime des biens (art. 515-14, 2015).
  • Le corps humain est hors commerce (art. 16-1, 16-5 ; Ass. plén., 31 mai 1991).
  • Le cadavre n'est plus une personne mais reste protégé (art. 16-1-1 ; Our Body, 2010).
Sommaire
  1. Définition : la division la plus haute
  2. Ce que la distinction change
  3. L'animal, ni personne ni chose ordinaire
  4. L'embryon, le corps, le cadavre
  5. Cas pratique corrigé
  6. Quiz : teste-toi
  7. Questions fréquentes

01 · DéfinitionLa division la plus haute

Définition

Summa divisio

Classification qui répartit l'ensemble d'une matière en deux catégories qui s'excluent. En droit civil, elle oppose les personnes, sujets de droit, aux choses, objets de droit.

Locution latine de la doctrine : « la division suprême »

La distinction vient de Rome. Gaius ouvre ses Institutes en annonçant que tout le droit dont nous faisons usage concerne soit les personnes, soit les choses, soit les actions, et commence par les personnes (livre I, § 8).

Le Code civil garde ce plan. Son Livre Ier s'intitule « Des personnes » ; son Livre II, « Des biens et des différentes modifications de la propriété ». Le second vise les choses que l'on peut s'approprier : tous les biens sont « meubles ou immeubles » (art. 516).

Le critère est négatif : tout ce qui n'est pas une personne est une chose. Les personnes, physiques ou morales, sont celles qui ont la personnalité juridique ; tout le reste tombe dans la seconde catégorie.

Piège d'examen : de quelle summa divisio parle-t-on ?

L'expression sert aussi pour la distinction droit public / droit privé et pour celle des droits réels / droits personnels (voir droit objectif et droits subjectifs). Dans un sujet de droit des personnes, c'est personnes / choses ; dans ton introduction, dis-le en une phrase.

02 · Les effetsCe que la distinction change

La personne est titulaire de droits ; la chose en est l'objet. Le droit de propriété le dit sans détour : il porte sur « des choses ».

Texte officiel

Code civil, article 544

« La propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements. »

Jouir, disposer : ce sont les trois attributs détaillés dans la page usus, fructus, abusus. Ils ne peuvent porter que sur une chose, jamais sur une personne.
Lire le texte sur Légifrance

Personne

Sujet de droits. Ne peut être ni vendue, ni possédée, ni louée. Son corps est inviolable et hors commerce.

Art. 16 et 16-1 du Code civil

Chose

Objet de droits. Peut être appropriée, vendue, donnée, louée, détruite par son propriétaire, dans les limites de la loi.

Art. 516 et 544 du Code civil

Le passage d'une catégorie à l'autre change tout : on n'est pas propriétaire d'une personne, on peut l'être d'une chose.

Conséquence directe : le corps humain, support de la personne, ne peut pas devenir un bien. Le Code civil le pose aux articles 16-1 et 16-5.

Texte officiel

Code civil, article 16-1, alinéas 2 et 3, et article 16-5

« Le corps humain est inviolable. Le corps humain, ses éléments et ses produits ne peuvent faire l'objet d'un droit patrimonial. »

« Les conventions ayant pour effet de conférer une valeur patrimoniale au corps humain, à ses éléments ou à ses produits sont nulles. » (art. 16-5)

Lire le texte sur Légifrance

Avant ces textes, la Cour de cassation avait déjà tiré la même conséquence.

Cour de cassation Assemblée plénière · n° 90-20.105

1991

Mère porteuse (Alma Mater)

« La convention par laquelle une femme s'engage, fût-ce à titre gratuit, à concevoir et à porter un enfant pour l'abandonner à sa naissance contrevient tant au principe d'ordre public de l'indisponibilité du corps humain qu'à celui de l'indisponibilité de l'état des personnes. » Cassation dans l'intérêt de la loi de l'arrêt qui avait prononcé l'adoption.

À retenirLe corps humain et l'état des personnes ne peuvent pas faire l'objet d'une convention, même gratuite.

Lire la décision sur Légifrance

03 · L'animalNi personne ni chose ordinaire

Jusqu'en 2015, le Code civil rangeait expressément l'animal parmi les meubles : « Sont meubles par leur nature les animaux et les corps qui peuvent se transporter d'un lieu à un autre » (art. 528, version 1999-2015). La loi du 16 février 2015 a retiré les animaux de ce texte et créé un article à part.

Texte officiel

Code civil, article 515-14

« Les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité. Sous réserve des lois qui les protègent, les animaux sont soumis au régime des biens. »

Regarde où il est placé : en tête du Livre II, consacré aux biens, juste avant l'article 516. Pas dans le Livre Ier.
Lire le texte sur Légifrance

Lis la phrase en deux temps. L'animal n'est plus qualifié de bien : il est défini par sa sensibilité. Mais il reste traité comme un bien : on l'achète, on le vend, on en est propriétaire. L'article 524 le confirme pour l'exploitation agricole : les animaux placés par le propriétaire d'un fonds « sont soumis au régime des immeubles par destination » (voir l'immeuble par destination).

Les « lois qui les protègent » sont nombreuses. Deux à connaître :

  • Code rural, art. L214-1 : « Tout animal étant un être sensible doit être placé par son propriétaire dans des conditions compatibles avec les impératifs biologiques de son espèce. »
  • Code pénal, art. 521-1 : les sévices graves ou actes de cruauté envers un animal domestique, apprivoisé ou captif sont punis de trois ans d'emprisonnement et 45 000 euros d'amende, cinq ans et 75 000 euros s'ils entraînent la mort de l'animal (version en vigueur depuis le 2 décembre 2021).

Le juge civil n'a pas attendu 2015 pour traiter l'animal autrement qu'un objet. Deux arrêts le montrent, à cinquante ans d'écart.

Cour de cassation 1re chambre civile

1962

Lunus

Le propriétaire du cheval de course Lunus demande réparation après la mort de l'animal. La Cour admet que, « indépendamment du préjudice matériel », la mort d'un animal peut être pour son propriétaire « la cause d'un préjudice d'ordre subjectif et affectif susceptible de donner lieu à réparation ». L'arrêt n'est cassé que sur un autre point, la solidarité des responsables.

À retenirLa perte d'un animal ouvre droit à réparation d'un préjudice affectif, en plus de sa valeur.

Lire la décision sur Légifrance
Cour de cassation 1re chambre civile · n° 14-25.910

2015

Le bichon irremplaçable

Une éleveuse vend un chiot atteint d'une cataracte héréditaire et propose de le remplacer. L'acheteuse refuse et demande réparation. Rejet du pourvoi de l'éleveuse : le tribunal a relevé que le chien « était un être vivant, unique et irremplaçable, et un animal de compagnie destiné à recevoir l'affection de son maître, sans aucune vocation économique » ; le remplacement prévu par le Code de la consommation (art. L. 211-9) était donc impossible.

À retenirUn chien de compagnie n'est pas un bien fongible : le vendeur ne peut pas imposer son remplacement.

Lire la décision sur Légifrance

Piège d'examen : le « droit à la vie » de l'animal

On lit que le Conseil d'État aurait consacré un droit à la vie des animaux (ord., 1er déc. 2020, n° 446808). L'ordonnance, inédite, rejette la requête d'un propriétaire de chien en relevant seulement que « le droit à la vie du chien n'est pas menacé », l'euthanasie ayant été suspendue en première instance. Elle ne dit pas que ce droit est une liberté fondamentale. Ne l'utilise pas pour soutenir que l'animal est une personne.

04 · Les margesL'embryon, le corps, le cadavre

L'animal n'est pas le seul à brouiller la frontière. Trois réalités humaines ne sont pas des personnes, et le droit refuse pourtant d'en faire des choses comme les autres.

Du sujet à l'objet de droit Six réalités placées sur un axe allant de la personne à la chose. Être humain né vivant et viable : personne (articles 79-1 et 725). Enfant conçu : réputé né si c'est son intérêt (Cour de cassation, 10 décembre 1985). Fœtus : respecté (article 16) mais pas « autrui » pour l'homicide involontaire (Assemblée plénière, 29 juin 2001). Cadavre : n'est plus une personne mais doit être traité avec respect, dignité et décence (article 16-1-1). Animal : être sensible soumis au régime des biens (article 515-14). Objet : bien meuble ou immeuble (articles 516 et 544). PERSONNE CHOSE Être humain né vivant et viable personne · art. 79-1, 725 Enfant conçu réputé né si son intérêt · Civ. 1re, 1985 Fœtus respecté (art. 16), pas « autrui » · Ass. plén., 2001 Cadavre respect, dignité, décence · art. 16-1-1 Animal sensible, régime des biens · art. 515-14 Objet bien meuble ou immeuble · art. 516, 544
Entre la personne et la chose : où le droit place chaque réalité. Les positions sont indicatives ; chaque ligne renvoie au texte ou à l'arrêt qui fonde le placement.

L'embryon et le fœtus

La loi « garantit le respect de l'être humain dès le commencement de sa vie » (art. 16). Mais l'enfant à naître n'est pas une personne : la mort d'un fœtus ne peut pas être poursuivie comme homicide involontaire (Ass. plén., 29 juin 2001, n° 99-85.973). Le détail, avec l'exception de l'enfant conçu, est dans la page personnalité juridique.

Le cadavre

Au décès, la personnalité s'éteint. Le corps devient-il une chose ? Le Code civil répond par une obligation de respect : « Le respect dû au corps humain ne cesse pas avec la mort » ; les restes des personnes décédées, y compris les cendres, « doivent être traités avec respect, dignité et décence » (art. 16-1-1).

Cour de cassation 1re chambre civile · n° 09-67.456

2010

Our Body

Une société expose à Paris des corps humains « plastinés ». Rejet du pourvoi contre l'arrêt qui ordonne l'arrêt de l'exposition : « les restes des personnes décédées doivent être traités avec respect, dignité et décence ; que l'exposition de cadavres à des fins commerciales méconnaît cette exigence ».

À retenirExposer des cadavres dans un but commercial viole le respect dû aux morts.

Lire la décision sur Légifrance

Les dates à connaître

Les marges de la summa divisio, de 1962 à 2021

Échelle du temps, de 1960 à 2030 1962 : Lunus ; 1991 : Mère porteuse ; 2001 : Fœtus ; 2010 : Our Body ; 2015 : Article 515-14 ; 2015 : Le chien irremplaçable ; 2020 : Chien en fourrière ; 2021 : Sévices sur animaux. 1960 1980 2000 2020
  1. 196216 janvier

    Lunus

    Cour de cassation. La mort d'un animal peut causer à son propriétaire un préjudice affectif réparable.

  2. 199131 mai

    Mère porteuse

    Cour de cassation. Le corps humain est indisponible : la convention est contraire à l'ordre public.

  3. 200129 juin

    Fœtus

    Cour de cassation. Pas d'homicide involontaire sur l'enfant à naître.

  4. 201016 septembre

    Our Body

    Cour de cassation. Exposer des cadavres à des fins commerciales méconnaît le respect dû aux morts.

  5. 201516 février

    Article 515-14

    Les animaux deviennent « des êtres vivants doués de sensibilité », soumis au régime des biens.

  6. 20159 décembre

    Le chien irremplaçable

    Cour de cassation. Un chien de compagnie, « être vivant, unique et irremplaçable », n'est pas remplacé comme un objet.

  7. 20201er décembre

    Chien en fourrière

    Conseil d'État. Le juge constate que « le droit à la vie du chien n’est pas menacé », sans en faire une liberté fondamentale.

  8. 20212 décembre

    Sévices sur animaux

    Les peines de l'article 521-1 du Code pénal passent à trois ans et 45 000 euros.

Cour de cassationTexteConseil d'État Couleur du point : la juridiction qui statue, ou le texte (or).

05 · EntraînementCas pratique corrigé (TD de L1)

Un cas court, 25 minutes. Les faits sont imaginaires.

Exercice corrigé · L1 · 25 min

Le chiot de Clara

Clara achète un chiot de compagnie à un éleveur. Une semaine plus tard, le vétérinaire découvre une maladie héréditaire. L'éleveur propose de reprendre le chiot et d'en donner un autre de la même portée ; Clara refuse, elle s'est attachée à l'animal. Un an plus tard, le chien est tué par la faute d'un voisin.

  1. Le chiot est-il une personne, une chose, ou autre chose ? Quel régime lui appliquer ?
  2. Clara peut-elle refuser le remplacement ?
  3. Après la mort du chien, que peut-elle demander au voisin ?
Voir le corrigé

1. La qualification

Le chiot n'a pas la personnalité juridique. Selon l'article 515-14, les animaux « sont des êtres vivants doués de sensibilité » et, « sous réserve des lois qui les protègent », ils « sont soumis au régime des biens ». Clara en est donc propriétaire et peut invoquer les règles de la vente.

2. Le remplacement

Dans une affaire voisine, la Cour de cassation a approuvé le juge qui avait jugé impossible le remplacement d'un chien de compagnie, « être vivant, unique et irremplaçable », destiné à recevoir l'affection de son maître, sans vocation économique (Civ. 1re, 9 déc. 2015, n° 14-25.910). Les faits sont proches : animal de compagnie, attachement de Clara. Elle peut refuser le remplacement et demander une autre solution prévue par le Code de la consommation.

3. La mort du chien

Le voisin, par sa faute, engage sa responsabilité (art. 1240). Clara peut obtenir la valeur de l'animal et, depuis l'arrêt Lunus, un préjudice moral : la mort d'un animal peut être pour son propriétaire « la cause d'un préjudice d'ordre subjectif et affectif susceptible de donner lieu à réparation » (Civ. 1re, 16 janv. 1962).

Ce qui rapporte des points

Citer les deux phrases de l'article 515-14 et en tirer la conséquence (régime des biens) ; ne pas écrire que l'animal est une personne ; appuyer chaque réponse sur un arrêt. Méthode complète : le cas pratique.

RévisionTeste-toi sur la notion

5 questions, réponse au clic

0 / 5 bonnes réponses

  1. Où l'article 515-14 sur les animaux est-il placé dans le Code civil ?
    Voir la réponse

    En tête du Livre II, « Des biens… ». Il ouvre le Livre II, juste avant le titre « De la distinction des biens » (art. 516). Le législateur n'a pas déplacé l'animal vers les personnes.

  2. Depuis 2015, l'animal est-il un bien ?
    Voir la réponse

    Il n'est plus qualifié de bien, mais il est soumis au régime des biens. Article 515-14 : « Les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité. Sous réserve des lois qui les protègent, les animaux sont soumis au régime des biens. »

  3. Un contrat par lequel une femme s'engage, gratuitement, à porter un enfant pour l'abandonner à la naissance est…
    Voir la réponse

    nul, car contraire à l'indisponibilité du corps humain. Ass. plén., 31 mai 1991 : la convention contrevient au principe d'ordre public de l'indisponibilité du corps humain, « fût-ce à titre gratuit ».

  4. Une éleveuse vend un chiot malade et propose de le remplacer. L'acheteuse peut-elle refuser ?
    Voir la réponse

    Oui, le juge peut retenir que ce chien de compagnie est irremplaçable. Civ. 1re, 9 déc. 2015, n° 14-25.910 : le chien était « un être vivant, unique et irremplaçable », destiné à recevoir l'affection de son maître, sans vocation économique.

  5. Le cadavre est-il une chose dont on peut faire commerce ?
    Voir la réponse

    Non : les restes humains doivent être traités avec respect, dignité et décence. Article 16-1-1 et Civ. 1re, 16 sept. 2010 (Our Body) : l'exposition de cadavres à des fins commerciales méconnaît cette exigence.

Questions fréquentesCe qu'on demande souvent

Qu'est-ce que la summa divisio en droit ?

C'est la division la plus haute d'une matière, celle qui répartit tout son contenu en deux catégories. En droit civil, il s'agit de la distinction entre les personnes (sujets de droit) et les choses (objets de droit). On emploie aussi l'expression pour la distinction droit public / droit privé et pour celle des droits réels et des droits personnels.

D'où vient la distinction entre personnes et choses ?

Du droit romain. Gaius, dans ses Institutes (livre I, § 8), répartit tout le droit entre ce qui concerne les personnes, les choses et les actions. Le Code civil en garde la trace dans son plan : Livre Ier « Des personnes », Livre II « Des biens et des différentes modifications de la propriété ».

L'animal est-il une personne ou une chose ?

Ni l'un ni l'autre au sens strict depuis la loi du 16 février 2015 : l'article 515-14 du Code civil le définit comme un « être vivant doué de sensibilité », mais le soumet au « régime des biens » sous réserve des lois qui le protègent. Il n'a pas la personnalité juridique.

Pourquoi dit-on que la summa divisio est remise en cause ?

Parce que plusieurs réalités ne rentrent dans aucune des deux cases sans réserve : l'animal (art. 515-14), l'embryon et le fœtus (protégés par l'art. 16 sans être des personnes), le corps humain (hors commerce, art. 16-1 et 16-5) et le cadavre (respect dû aux morts, art. 16-1-1).

Le Conseil d'État a-t-il reconnu un droit à la vie des animaux ?

Non. L'ordonnance de référé du 1er décembre 2020 (n° 446808), inédite, rejette la requête du propriétaire d'un chien en relevant que « le droit à la vie du chien n'est pas menacé », l'euthanasie ayant déjà été suspendue. Elle ne qualifie pas ce droit de liberté fondamentale.

MéthodePour l'utiliser en copie

Sources et méthode

Les chiffres de cette page viennent de sources publiques et officielles. Nous les mettons à jour à chaque nouvelle session. Dernière vérification : novembre 2026.